2025 | Réunions à huis clos
28 octobre 2025
Motif du huis clos :
- y sont discutés des renseignements spécifiques sur un particulier identifiable;
- y sont discutés des renseignements sur les questions de gestion des risques ou de soins aux patients;
- y sont discutés des renseignements qui pourraient porter préjudice aux mesures de sécurité mises en place par la régie régionale de la santé;
- y sont discutés des renseignements qui pourraient compromettre l’efficacité avec laquelle la régie régionale de la santé exerce ses fonctions et ses responsabilités.
24 juin 2025
Motif du huis clos :
- y sont discutés des renseignements spécifiques sur un particulier identifiable;
- y sont discutés des renseignements sur les questions de gestion des risques ou de soins aux patients;
- y sont discutés des renseignements qui pourraient porter préjudice aux mesures de sécurité mises en place par la régie régionale de la santé;
- y sont discutés des renseignements qui pourraient compromettre l’efficacité avec laquelle la régie régionale de la santé exerce ses fonctions et ses responsabilités.
29 avril 2025
Motif du huis clos :
- y sont discutés des renseignements spécifiques sur un particulier identifiable;
- y sont discutés des renseignements sur les questions de gestion des risques ou de soins aux patients;
- y sont discutés des renseignements qui pourraient porter préjudice aux mesures de sécurité mises en place par la régie régionale de la santé;
- y sont discutés des renseignements qui pourraient compromettre l’efficacité avec laquelle la régie régionale de la santé exerce ses fonctions et ses responsabilités.
15 avril 2025
Motif du huis clos :
- y sont discutés des renseignements qui pourraient compromettre l’efficacité avec laquelle la régie régionale de la santé exerce ses fonctions et ses responsabilités.
8 avril 2025
Motif du huis clos :
- y sont discutés des renseignements qui pourraient compromettre l’efficacité avec laquelle la régie régionale de la santé exerce ses fonctions et ses responsabilités.
21 janvier 2025
Motif du huis clos :
- y sont discutés des renseignements spécifiques sur un particulier identifiable;
- y sont discutés des renseignements sur les questions de gestion des risques ou de soins aux patients;
- y sont discutés des renseignements qui pourraient porter préjudice aux mesures de sécurité mises en place par la régie régionale de la santé;
- y sont discutés des renseignements qui pourraient compromettre l’efficacité avec laquelle la régie régionale de la santé exerce ses fonctions et ses responsabilités.
4 décembre 2024
Motifs du huis clos:
- y sont discutés des renseignements qui pourraient compromettre l’efficacité avec laquelle la régie régionale de la santé exerce ses fonctions et ses responsabilités.
29 octobre 2024
Motif du huis clos :
- y sont discutés des renseignements spécifiques sur un particulier identifiable;
- y sont discutés des renseignements sur les questions de gestion des risques ou de soins aux patients;
- y sont discutés des renseignements qui pourraient porter préjudice aux mesures de sécurité mises en place par la régie régionale de la santé;
- y sont discutés des renseignements qui pourraient compromettre l’efficacité avec laquelle la régie régionale de la santé exerce ses fonctions et ses responsabilités.
